SDBIO - NL - 1er/08/2024 - Nomenclature : Deux créations et une modification bienvenues applicables dès le 2 août

Nomenclature

Deux créations et une modification, bienvenues et demandées depuis longtemps par le SDBIO, applicables dès le 2 août

La Décision du 27 juin 2024 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie parue au JO du 26/07/2024 est applicable 7 jours après, soit le 2 août 2024. Elle concerne le dépistage organisé du cancer du col de l'utérus (HPV, FCV), le dépistage du VIH sans ordo et le Phénotypage érythrocytaire ABO RH1/D.

Le SDBIO se félicite de cette décision qui répond à une nécessité exprimée de longue date de facilitation du suivi des dépenses :

• Dépistage organisé pour le cancer du col de l’utérus. Création d’un forfait de prise en charge pré-analytique spécifique (9010 au lieu de 9005), compatibles avec les codes examen 4509 (HPV dépistage organisé) et actes d'anatomo-pathologie.
  
  
• Dispositif « VIH sans ordo ». Création de codes acte indépendants pour le sérodiagnostic de dépistage 0393 au lieu de 0388 ainsi que ceux de confirmation d'un dépistage positif (0394, 0395, 0396).

Enfin, concernant le phénotypage érythrocytaire ABO RH1/D, il s’agit uniquement d’une modification du libellé (une seule détermination hors contexte transfusionnel avéré) dans un objectif de maitrise médicalisée. 

-> Voir et télécharger les modifications de nomenclature