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Clôture des listes de candidatures le samedi 19 avril 2014 à minuit


ActuLes adhérents du SDB sont appelés à renouveler leur Conseil d'administration au cours de l'année 2014. Notre syndicat, plus que jamais, doit rester dynamique et force de propositions. Pour cela nous avons besoin de vous : présentez votre candidature pour apporter et partager votre expérience, vos compétences, vos idées novatrices et enrichir le débat. Nous comptons sur l'engagement du plus grand nombre et sommes à la disposition de celles ou ceux qui voudraient en parler avant de prendre leur décision.


Composition du Conseil d'administration du SDB


Les conseillers nationaux

Les membres élus sur la liste nationale sont au nombre de 15. Ils sont élus par l'ensemble des adhérents de toute la France. Ne peuvent être candidats sur cette liste que des membres titulaires ayant assumé des fonctions électives au sein d'un syndicat de biologistes (Art. 8.1 des  statuts)


Les conseillers régionaux

Les membres élus sur une liste régionale sont au nombre de 2 par région ARS, sauf pour les régions totalisant plus de 101 adhérents, pour lesquelles un poste supplémentaire de membre du conseil d'administration est attribué par tranche de 100 adhérents. Pour les DOM, un poste est attribué aux Antilles-Guyane et un poste à la Réunion (Art. 8.2 des statuts). Tout membre titulaire peut être candidat pour sa région d'exercice. Il est élu par les adhérents de sa région.

Les membres du conseil d'administration sont élus pour trois ans parmi les adhérents membres titulaires. Ils se réunissent, statutairement, trois fois par an. Tout conseiller élu peut, lors de la première réunion du nouveau conseil, faire acte de candidature à l'élection du bureau. 

 Attention !  Chaque candidat ne peut figurer que sur une liste : soit la liste nationale, soit  la liste régionale de sa région d'exercice.


Modalité de candidature


Les candidats devront transmettre au plus tard le 19 avril à minuit (cachet de la poste faisant foi) :

- leur déclaration de candidature précisant la liste pour laquelle il est fait acte de candidature (nationale ou régionale pour les conseillers) ;
- un court CV permettant de se présenter aux électeurs, qui devra obligatoirement, pour les candidats sur la liste nationale, retracer leur action syndicale.

Attention ! Pour être prise en compte, toute candidature doit être validée par le règlement de l'adhésion au SDB pour 2014 au plus tard le samedi 19 avril 2014.


Télécharger l'appel à candidature officiel


12 mars 2014


ActuUn blocage de l'enveloppe de biologie à la hausse comme à la baisse

Chères consœurs, Chers confrères,

En signant le protocole trisannuel avec la Cnamts, les trois syndicats conventionnels n'ont jamais pensé qu'ils exonéreraient la profession des baisses de Nomenclature. Nous avons simplement substitué à l'arbitraire de Bercy et de la Cnamts un accord négocié de maîtrise médicalisée des dépenses de biologie.

Lors des sept dernières années, 2013 comprise puisque l'accord s'applique à compter de l'activité 2014, le chiffre qui nous était imposé dépendait plus des équilibres budgétaires de la Direction de la Sécurité sociale que de la réalité de notre activité. La Cour des comptes ne cachait d'ailleurs pas son désir de voir notre profession beaucoup plus lourdement ponctionnée (baisse du B de 2 centimes) quitte, pour ce faire, à dénoncer la convention. 

Quant au ministère de l'économie, il voulait à tout prix récupérer son CICE mais était favorable à une baisse de 400 millions d'euros. Rien, dans l'avenir, ne prémunissant les biologistes d'une aggravation majeure du processus, nous avons opté pour un blocage de l'enveloppe de biologie à la hausse comme à la baisse. Autrement dit, mieux vaut un verre à moitié plein qu'un verre complètement vide.

Nul ne prétend, et surtout pas le SDB, que ce protocole n'est pas un pis-aller mais c'est un compromis intelligent - qualificatif employé par Bercy - dans le cadre duquel le Gouvernement et la Cnamts ont également fait un effort important et pris des risques. Rappelons qu'il a fallu l'union de toute la profession, dix mois d'action continue et une tentative avortée en janvier 2013 pour arracher ce protocole de haute lutte. Les pouvoirs publics n'en voulaient pas et pour cause puisqu'il limite leur liberté de nous imposer ce qu'ils veulent.

L'activité 2013 étant supérieure de 3,2% en volume à celle de 2012, une baisse des actes de la NABM strictement limitée à ces chiffres est appliquée dans l'esprit de l'accord. On ne doit donc pas en être surpris. La nouveauté est que si la profession fait un effort de maîtrise des volumes équivalent pour 2014,  les baisses n'auront pas lieu en 2014. Mais il y a ce « si » important. Chacun doit donc comprendre que, dans le cadre de cet accord à enveloppe fixe, maîtriser les volumes, c'est améliorer sa marge. C'est pourquoi chacun doit s'impliquer afin d'atteindre cet objectif.

Le SDB travaille déjà avec les syndicats médicaux pour mettre en place avec eux une communication destinée aux prescripteurs. Elle viendra renforcer celle de la Cnamts et celle de la HAS. Avec la Vitamine D, les bilans thyroïdiens et les groupes en dehors du cadre préopératoire, la profession dispose d'une réserve de maîtrise médicalisée supérieure à la hausse d'activité. à condition bien sûr que chacun dans son laboratoire joue le jeu dans l'intérêt de toute la profession. Et là, aucun responsable syndical ne peur agir à votre place. Dans ces conditions, cet accord du "moins pire" peut se transformer en bonne opération pour l'emploi et la gestion de nos entreprises.

Le Bureau du SDB

Le tableau détaillé

Actu

Suite à la réunion du comité de suivi du 14 janvier dernier, l'Assurance maladie a soumis à la profession l'ajustement de la Nomenclature permettant de respecter l'enveloppe définie sur la base des dépenses de 2013. Il se traduit par 80 millions d'euros d'économies, soit 70 millions d'euros de baisse des actes et 10 millions de maîtrise médicalisée.

Concrètement, certains forfaits sont revus à la hausse (général : 9005 et clinique : 9001, 9107) tandis que toute une série d'actes voient leur valeur diminuer. Contrairement aux baisses des années précédentes qui étaient fixées arbitrairement par l'Assurance maladie, les représentants de la profession ont négocié de façon concertée et unanime le tableau ci-joint en cherchant à tendre vers une hiérarchisation des actes inscrits à la Nomenclature qui soit plus cohérente avec la réalité des prix des examens. 

Le tableau des baisses doit encore faire l'objet d'un décret. Il entrera en vigueur un mois après sa publication. 

Pour le SDB, l'année 2014 est l'année de référence de l'accord triennal et revêt une importance fondamentale. Pour éviter à la profession d'avoir à subir de nouvelles baisses d'actes, il est impératif qu'elle concentre son énergie à déployer, avec l'Assurance maladie, toutes les actions possibles pour maîtriser les volumes d'examens prescrits. Groupes sanguins et RAI, dosage de la vitamine D… : plusieurs types d'examen peuvent et doivent être maîtrisés quant à leurs volumes. C'est là le seul moyen de stabiliser notre secteur pour les années à venir en évitant les baisses drastiques qui étaient programmées.

 Consulter le tableau détaillé.

Une première mouture à revoir sur certains points-clés

Actu

Un rendez-vous intersyndical, le 19 février, au ministère de la Santé, en présence de membres de la Direction générale de l'organisation des soins (DGOS), a permis de faire avancer le projet de décret sur les Sociétés de participation financière de professions libérales (SPFPL). Le SDB estime important que ce texte soit publié rapidement. 

Toutefois, le Syndicat a émis des réserves sur la rédaction actuelle du décret qui présente des risques d'ouverture à des personnes morales exerçant la biologie en France et en Europe, en particulier aux financiers. Le SDB souhaiterait que le décret se rapproche plus de l'esprit de celui concernant les pharmacies d'officine, moins permissif (limitation à trois du nombre de SEL dans une SPFPL, pas de personne morale dans les montages). L'objectif de ce projet, à savoir conforter l'ouverture des jeunes dans les structures et faire que la biologie reste entre les mains des biologistes en exercice, étant primordial pour l'avenir de la profession, le SDB attend donc une deuxième proposition de rédaction.

Elles auront bien lieu du 8 au 10 octobre 2014

Actu

Contrairement à ce qui a pu être dit, les Journées internationales de biologie auront bien lieu en 2014, du 8 au 10 octobre. Des dates confirmées le 20 février, devant les journalistes et les fournisseurs, à l'occasion de la réunion publique de lancement des JIB 2014. Une partie des fournisseurs ne sera pas présente, certains adhérents du Syndicat de l'industrie du diagnostic in vitro (Sidiv) ayant décidé de boycotter l'édition 2014. Mais le SDB et l'équipe des JIB ont trouvé un écho important auprès de nombreux acteurs et de la presse professionnelle. La politique d'ouverture des JIB initiée il y a deuxans va être poursuivie. Y seront accueillis tous les syndicats professionnels publics et privés, avec le soutien de la Société française de biologie clinique (SFBC), d'autres sociétés savantes et professionnelles et, pour la première fois, un certain nombre de groupements d'achats constitués par des laboratoires.

La programmation sera à la fois scientifique et médicale mais aussi politique et économique : un forum France-Allemagne s'intéressera notamment aux enjeux médico-économiques en présence de professionnels de la biologie médicale des deux pays. Des conférences scientifiques et médicales pluridisciplinaires, incluant des formations labellisées Développement professionnel continu (DPC) seront proposées tout comme un colloque dédié à l'organisation et à la gestion du laboratoire au regard de la Nomenclature des actes de biologie médicale (NABM).

Plus d'information : http://www.jib-sdbio.fr

En vue des prochaines élections municipales et pour donner de la visibilité aux libéraux, chefs d'entreprise et acteurs de l'économie locale, l'UnaPL vient de publier, avec la MACSF, un sondage réalisé par Harris Interactive. Le constat est sans appel : 69 % des libéraux, et jusqu'à 73% de ceux qui emploient des salariés, se déclarent inquiets pour l'avenir de leur activité.

Il ressort du sondage que pour 74 % des personnes interrogées, le programme économique des candidats jouera un rôle important dans leur choix. Ils souhaitent que les nouvelles équipes municipales concentrent leurs efforts en priorité sur la lutte contre les déficits publics (88 %). S'ensuivent la fiscalité locale des entreprises (85 %), le soutien à la création d'emplois par des mesures d'exonération de cotisations sociales (77 %) et fiscales (75 %) ou encore l'attention à ne pas développer des services publics concurrents des services proposés par les libéraux exerçant sur la commune (67 %). Par ailleurs, 53 % souhaitent que les marchés publics soient prioritairement ouverts aux professionnels libéraux.

Les détails de ce sondage :

- Communiqué d'analyse du sondage de l'UnaPL.

- Le rapport de Harris Interactive sur l'opinion des professionnels libéraux.

- Le rapport de Harris Interactive sur les villes et régions qui attirent les libéraux.

Quand des biologistes médicaux veulent la mort de leur professionActu

Paris, le 21 février 2014 - Le SDB, le SLBC et le SJBM sont très inquiets de la tournure que prend le sauve-qui-peut de certains biologistes médicaux hospitaliers face aux échéances du calendrier d'accréditation. Si leurs difficultés et leur manque de moyens pour respecter les échéances peuvent se comprendre, les demandes d'exception réclamées par certains pour leur propre compte sont plus qu'étonnantes. D'une part, ces demandes portent atteinte à l'égalité de traitement de tous les laboratoires à laquelle le SDB, le SLBC et le SJBM sont très attachés. D'autre part, ces biologistes font des propositions qui, si elles étaient acceptées, mettraient en cause le fondement même de notre exercice médical, à savoir la validation du résultat par un biologiste médical qui engage sa responsabilité personnelle sur l'ensemble de l'examen de biologie médicale.

Or, les biologistes des centres hospitaliers demandent justement, dans une lettre ouverte publiée par leur principal syndicat, une dérogation pour pouvoir, dans et hors du cadre de la permanence des soins, « “libérer” les résultats avant validation  (pour une liste limitative de paramètres) en habilitant les techniciens pour ce faire ». Et de préciser que « c'est la solution qui pourrait être adoptée dans la quasi-totalité des CH ». Il s'agit, ni plus ni moins, pour nos confrères hospitaliers, de faire valider une pratique permanente de délégation d'une fonction régalienne du biologiste médical.

La loi de mai 2013 a clairement sorti la biologie médicale de l'industrialisation pour l'ancrer définitivement dans l'exercice médical. Elle est la même pour tous et doit apporter les mêmes garanties à tous les patients, en ville et à l'hôpital. Un technicien de laboratoire n'a pas la formation ni les compétences ni la responsabilité de juger la cohérence de l'ensemble d'un dossier. La loi ne la lui octroie pas et aucune habilitation ne saurait s'y substituer.

Nous rappelons en outre que la loi de mars 2013, dans son article L. 6222-6, impose un biologiste sur chaque site : « Art. L. 6222-6. - Sur chacun des sites, un biologiste du laboratoire doit être en mesure de répondre aux besoins du site et, le cas échéant, d'intervenir dans des délais compatibles avec les impératifs de sécurité des patients. Pour assurer le respect de cette obligation, le laboratoire doit comporter un nombre de biologistes au moins égal au nombre de sites qu'il a créés. Le biologiste assumant la responsabilité du site doit être identifiable à tout moment. » Par ailleurs, dans le cadre de la permanence des soins, nous souhaitons que soient définis les principes d'une astreinte obligatoire pour le biologiste avec la liste des cas où il doit intervenir.

Il est également surprenant que nos confrères hospitaliers justifient en partie leur demande en invoquant des contrevérités sur les laboratoires de ville. Ces derniers n'auraient ainsi jamais à gérer ni l'urgence ni la permanence des soins en ville ou en clinique. Une affirmation fausse autant qu'absurde ! De même leurs effectifs seraient suffisants contrairement à ceux des laboratoires des CH. Combien de sites de laboratoires privés ont les quatre équivalents temps plein (ETP) réclamés par les CH ? Ils n'en ont tout simplement pas les moyens. En revanche, les biologistes libéraux ne comptent pas leur temps pour répondre aux demandes urgentes et assurer des rendus de résultats à des heures où plus aucun laboratoire hospitalier à des kilomètres à la ronde ne répond.

Le SDB, le SLBC et le SJBM alertent leurs confrères hospitaliers sur le fait que dénigrer leurs confrères du privé et, plus encore, de brader la responsabilité des biologistes médicaux ne rendra service à personne et surtout pas eux. Le SDB, le SLBC et le SJBM demandent la tenue, de façon urgente, d'une table ronde rassemblant toutes les parties concernées afin de résoudre de façon concertée les difficultés liées aux prochaines échéances de l'accréditation.

Diffusion de la première fiche d'aide à la prescription sur le Groupe sanguin et la RAIActu

La Cnamts a finalisé, à l'automne, dernier un document d'aide à la prescription consacré au Groupe sanguin et à la Recherche d'anticorps anti-érythrocytaires (RAI). Destiné aux prescripteurs et aux laboratoires de biologie médicale, il vise à maîtriser les volumes d'examens en agissant sur la prescription. Seul à connaître la pertinence des indications qui justifient la prescription, le médecin prescripteur est la clé de voûte de cette démarche de maîtrise médicalisée dans laquelle les biologistes sont maintenant engagés. Il s'agit ici de soutenir le médecin par le rappel desdites indications médicales afin de lui permettre de limiter les demandes d'examens redondantes, inutiles ou injustifiées souvent délivrées sous la pression des patients.

Cette démarche de maîtrise des volumes par la pertinence médicale est la seule option possible et acceptable pour que les biologistes puissent enfin sortir de la spirale toxique qui voit s'enchaîner baisse des tarifs, augmentation des volumes, baisse des tarifs etc.

C'est pourquoi les représentants du SDB ont demandé la collaboration de la Cnamts dans cette démarche de sensibilisation. Le SDB soutient donc la diffusion de cette fiche que la Cnamts doit assurer grâce aux différents moyens à sa disposition. Cette fiche, validée par la HAS (Haute autorité de santé), qui doit servir de modèle pour d'autres examens, tel que le dosage de la vitamine D.


Deux pages d'aide à la prescription

En deux pages, la fiche rappelle les règles fondamentales de l'examen ainsi que son coût et précise des points particuliers (ici, la femme enceinte et le contexte transfusionnel). La fiche est également accessible dans l'espace « Exercer au quotidien » des médecins sur le site Ameli.fr

> Télécharger la fiche

Lors de la réunion du 16 janvier avec Bruno Macquart, le nouveau Directeur de cabinet de la ministre des Affaires sociales et de la Santé, Marisol Touraine, et Fabrice Masi, le conseiller technique du cabinet chargé des professionnels de santé libéraux, le SDB a mis sur la table le problème croissant de distorsion de concurrence dont souffrent aujourd'hui les laboratoires privés face aux laboratoires des Centres hospitalo-universitaires (CHU) dans le cadre des marchés publics ouverts par les hôpitaux locaux. Les CHU, non soumis à la Nomenclature, trustent les nouveaux marchés.

« La loi qui interdit aux laboratoires de proposer des ristournes sur les prix des examens ne s'applique pas aux CHU qui proposent donc des prix que les laboratoires privés ne peuvent pas suivre, déplore François Blanchecotte. Si nous défendons cette mesure anti-ristournes, elle crée toutefois une distorsion de concurrence difficile à supporter. C'est un sujet important sur lequel nous souhaitons avancer avec le ministère en vue de trouver une solution d'autant que cela crée des situations dommageables pour le maillage territorial, la permanence des soins et la rapidité de résultats. On constate en effet que des laboratoires de centres hospitaliers sont préférés aux laboratoires de quartier alors même qu'ils sont bien plus éloignés des hôpitaux locaux qui passent les marchés. »



Actu SDBLe SDB a rencontré, le 16 janvier, Bruno Macquart, le nouveau Directeur de cabinet de la ministre des Affaires sociales et de la Santé, Marisol Touraine, et Fabrice Masi, le conseiller technique du cabinet chargé des professionnels de santé libéraux pour faire avancer le dossier de la facturation des actes de biologie médicale par les laboratoires de première intention des examens confiés aux laboratoires de seconde intention. « Nous avons réaffirmé et argumenté notre position pour laquelle nous nous battons depuis trois ans et qui tient en un principe simple : celui qui réalise l'acte reçoit le paiement de la Sécurité sociale », résume François Blanchecotte. Le dossier a été soumis à la Direction de la Sécurité sociale (DSS) qui doit rencontrer prochainement la Caisse nationale de l'Assurance maladie (Cnam) sur le sujet.