08 mars 2012
Avant de quitter son ministère pour rejoindre l'équipe de campagne de Nicolas Sarkozy, Nathalie Kosciusko-Morizet, a finalisé le dispositif d'éliminat ...
01 mars 2012
La délégation ministérielle à l'accessibilité du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, prépare un document ...
21 février 2012
Jean-Claude Etienne et Christian Corne, pour la section des affaires sociales et de la santé du Conseil économique social et environnemental, ont co-s ...
09 février 2012
Le système national d'information inter régimes de l'assurance maladie, le SNIIRNAM, vient de faire l'objet d'un arrêté élargissant les catégories de ...
25 janvier 2012
Suite à la directive européenne 98/34/CE, la loi du 22 mars 2011, portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union eur ...
20 janvier 2012
Au JO du 30 décembre 2011 est paru un arrêté listant les centres nationaux de référence et les laboratoires associés pour la lutte contre les maladies ...
16 janvier 2012
C'est la sixième baisse annuelle qui paraît au Journal officiel sous la forme d'un arrêté de nomenclature. L'addition de la baisse "annuelle" et celle ...
09 janvier 2012
Le JO du 1er janvier publie un ensemble de décrets mettant en place les structures pilotant le développement professionnel continue en santé. Le DPC e ...
29 décembre 2011
Supprimées par l'ordonnance portant réforme de la biologie médicale, parue au JO du 15 janvier 2010, les "ristournes" réapparaissent dans l'article 58 ...
